REGLEMENT INTERIEUR
Il est impératif, pour tous membres ET non-membres de l'Association de prendre connaissance du règlement intérieur et de respecter les directives énoncées dans ce dernier.
En cas de non-respect du règlement intérieur, les sanctions indiquées seront appliquées par le Conseil d'Administration.
Le règlement intérieur est adressé à chacun des membres de l'association par voie numérique et consultable sur le site internet de l'association.
Il est présenté pour approbation à chaque nouveau membre au moment de l'adhésion.
Il peut être modifié par vote du Conseil d'Administration sur proposition de tout membre qui lui adresse sa requête par e-mail.
La nouvelle disposition du Règlement Intérieur entrera en vigueur après examen par le Conseil d'Administration et vote pendant une réunion de ce dernier.
Vous pouvez télécharger le règlement.
